Mentions légales
1. Informations Générales
Nom du site : HORIZON VERT
URL du site : https://horizonvert-paysage.fr
2. Informations sur l'Éditeur du Site
Nom de l'entreprise : HORIZON VERT
Forme juridique : EURL, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Capital social : 3000 EUR
Siège social : CHEMIN DU PARC CORBEL 14140 PRETREVILLE
SIREN : 848689493
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75848689493
Directeur de la publication : Maxence Saint-jore
Contact : horizon.vert14@gmail.com
3. Informations sur l'Agence de Création
Nom de l'agence : Werocket
Adresse : 10 allée Hispano Suiza, 26200 Montélimar
Tel : 04 75 51 88 40
Site web : www.werocket.fr
Contact : info@werocket.fr
4. Informations sur l'Hébergeur du Site
Nom de l'hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de HORIZON VERT, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
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6. Données Personnelles
HORIZON VERT s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site HORIZON VERT, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
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7. Limitation de Responsabilité
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8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
9. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi « Informatique et Liberté »
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